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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS EN COMMUN DE LA METROPOLE LILLOISE
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VéLille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VéLille
TRANSPORTS EN COMMUN DE LA METROPOLE LILLOISE, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3780414
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2020
VéLille de TRANSPORTS EN COMMUN DE LA METROPOLE LILLOISE

Présentation de la marque VéLille

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS EN COMMUN DE LA METROPOLE LILLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VéLille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS EN COMMUN DE LA METROPOLE LILLOISE domicilié(e) 908 avenue de la République - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 048 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

La marque VéLille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VéLille est expirée depuis le 8 novembre 2020.

TRANSPORTS EN COMMUN DE LA METROPOLE LILLOISE a également déposé les autres marques suivantes : BIP'UP , VOG'UP , ELIPS , VEL'UP , V LILLE , WILLO , MINITI


TRANSPORTS EN COMMUN DE LA METROPOLE LILLOISE, société anonyme à conseil d'administration - 908 avenue de la République - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 552048027


CABINET MALEMONT - 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Services de transport ; services de location de véhicules, notamment de bicyclettes ; services d'organisation de réseau de location de véhicules, notamment de bicyclettes.